COMPETENCES
ET GARANTIES
EXPERTISES
IMMOBILIERES et COMMERCIALES - DIAGNOSTICS TECHNIQUES
Amiante - DPE - Loi Carrez - ERNT
DIAGNOSTIC
AMIANTE
Décrets n° 96-97 et 96-98 du 7 Février modifiés
et abrogés par les articles R1334-14 à 29 et R1336-2
à 5 du Code de la Santé Publique, à l'arrêté
du 22 Août 2002 et suivant les principes de la norme NFX 46-020.
DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
La
loi suivant décrêt n° 2006-1114 du 5 septembre
2006 et n° 2006-1147 du 14 septembre 2006
Monsieur
Francis VANDERCOILLE est Titulaire de Certificats d'Expert Compétent,
délivrés par la FCBA et CERTIGAZ, et la Cofrac pour
la réalisation de missions de repérage, d'inspections
et de diagnostics Amiante, en application du décret n°
2006-1114 du 5 septembre 2006 et de DPE décrêt n°
2006-1147 du 14 septembre 2006
DIAGNOSTIC
PLOMB
Loi n°98-657 du 29 Juillet 1998 et Décrets N°99-483
et 99-484 du 9 Juin 1999
Articles L1334-5 à 7 et R1334-10 à 12. Arrêté
du 25 Avril 2006.
ATTESTATION
DE COMPETENCE EN RADIOPROTECTION
AGREMENT CIREA * |
L'Attestation
de Compétence en radioprotection a été délivrée
par l'l.T.F.P à Monsieur Francis VANDERCOILLE, conformément
à l'article 17 du décret 86-1103 du 2 Octobre 1986
et à l'arrêté du 25 Novembre 1987 article 4
alinéa 2.
Option A :
autorisation de détenir et d'utiliser des sources radioactives
scellées et générateurs électriques
de rayonnements ionisants, aux fins d'analyses par fluorescence
x, pour la réalisation de missions et de diagnostics plomb,
dans les revêtements et les peintures.
| CERTIFICATION
EXPERT COMPETENT |
Monsieur
Francis VANDERCOILLE est Titulaire de Certificats d'Expert Compétent,
délivrés par la FCBA et CERTIGAZ, et la Cofrac pour
la réalisation de missions de repérage, d'inspections
et de diagnostics Amiante, en application du décret n°
2006-1114 du 5 septembre 2006 et DPE décrêt n°
2006-1147 du 14 septembre 2006
| ASSURANCE
DE RESPONSABILITE CIVILE |
EXPERTISES
IMMOBILIERES et DIAGNOSTICS TECHNIQUES
Le Cabinet C. TEIC, représenté par Monsieur
Francis VANDERCOILLE, Expert Immobilier FNAIM, est Titulaire d'une
Assurance Professionnelle, pour toutes ses missions d'Expertises
Immobilières amiables, privés ou judiciaires, état
des lieux pour prêts bancaires à taux 0%, prêts
conventionnés, métrage ''Loi Carrez'' et de diagnostics
et contrôles techniques amiante, DPE.
* CIREA : Commission interministérielle des radioéléments
artificiels
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